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Marques déposées par FRANCHE Jean-marie
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AFFIXE D'ELEVAGE: " DU VILLON "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFIXE D'ELEVAGE: " DU VILLON "
FRANCHE Jean-marie

Numéro de dépôt :
93493729
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque AFFIXE D'ELEVAGE: " DU VILLON "

Déposée le 23 novembre 1993 par FRANCHE Jean-marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFFIXE D'ELEVAGE: " DU VILLON " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est FRANCHE Jean-marie, domicilié(e) 69 rue de Dunkerque, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCHE Jean-marie - France.

La marque AFFIXE D'ELEVAGE: " DU VILLON " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFIXE D'ELEVAGE: " DU VILLON " est expirée depuis le 23 novembre 2003.

FRANCHE Jean-marie a également déposé les autres marques suivantes : CLUB CONNEMARA FRANCE


FRANCHE Jean-marie - 69 rue de Dunkerque, 75009 PARIS - France


FRANCHE Jean-marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Animaux vivants Services Vétérinaires et d'Agricultures

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.